Conditions d'utilisation

1. Le service

Cosmos (cosmosapp.dev) est une plateforme destinée aux créateurs de contenu, qui propose des outils d'analyse (Analytics, connexion YouTube) et des outils de création assistée par IA : Scripts AI, Insights AI, Content AI, Thumbnails AI, Sponsors AI, Voice AI, Vidéos AI, ainsi qu'un Calendar de suivi de contrats de sponsoring. Éditeur du site : [Nom légal / raison sociale — à compléter une fois l'activité immatriculée], SIRET [à compléter].

Cosmos est actuellement en accès bêta : certaines fonctionnalités peuvent évoluer, être temporairement indisponibles (maintenance) ou modifiées sans préavis long.

2. Compte et accès

L'accès à Cosmos nécessite la création d'un compte et, pendant la phase bêta, une validation d'accès. Tu es responsable de la confidentialité de tes identifiants et de toute activité effectuée depuis ton compte. Tu t'engages à fournir des informations exactes et à nous informer de toute utilisation non autorisée de ton compte.

3. Comptes réseaux sociaux connectés

En connectant ton compte YouTube, tu autorises Cosmos à accéder aux données de ta chaîne dans la limite des autorisations que tu accordes. Tu restes seul responsable des comptes que tu connectes et de la conformité de ton usage avec les conditions d'utilisation de ces plateformes tierces (YouTube/Google, TikTok, Instagram/Meta).

4. Abonnements et paiement

Cosmos propose un palier gratuit (Free) et deux paliers payants (Pro et Business), facturés mensuellement via Stripe. Chaque palier payant donne accès aux fonctionnalités IA de Cosmos avec des quotas mensuels de génération propres à chaque fonctionnalité (détaillés sur la page Abonnement), remis à zéro chaque mois calendaire.

• Tu peux changer de palier ou annuler ton abonnement à tout moment depuis la page Abonnement (gestion via le portail de facturation Stripe).
• En cas d'annulation, tu conserves l'accès jusqu'à la fin de la période déjà payée ; sauf obligation légale contraire, les sommes déjà versées ne sont pas remboursées au prorata.
• Les tarifs peuvent évoluer ; tu seras informé avant toute modification affectant ton abonnement en cours.
• Cosmos ne stocke aucune donnée de carte bancaire : le paiement est intégralement traité par Stripe.

5. Contenus générés par IA

Les scripts, analyses, miniatures, vidéos, voix et autres contenus générés par les outils IA de Cosmos sont produits automatiquement et peuvent contenir des erreurs, approximations ou inexactitudes. Ils sont fournis à titre d'aide à la création : c'est à toi de les relire, de les vérifier et de les adapter avant toute publication ou usage commercial. Cosmos ne garantit pas l'exactitude, la pertinence ou l'absence d'atteinte aux droits de tiers des contenus générés.

6. Propriété des contenus

Tu restes propriétaire des contenus que tu importes dans Cosmos (images, vidéos, scripts de référence, descriptions) ainsi que des contenus générés à partir de tes demandes, dans la limite des droits que les fournisseurs d'IA tiers (OpenAI, Runway, ElevenLabs) accordent sur leurs sorties. Tu nous accordes uniquement le droit d'utiliser ces contenus pour te fournir le service demandé.

7. Usage autorisé

Tu t'engages à ne pas :

• Utiliser Cosmos pour produire ou diffuser des contenus illégaux, diffamatoires, haineux ou portant atteinte aux droits d'un tiers ;
• Contourner les quotas d'usage, les mesures de sécurité ou tenter d'accéder à des données d'autres utilisateurs ;
• Utiliser des moyens automatisés (bots, scraping) pour exploiter le service en dehors de son usage prévu ;
• Revendre ou redistribuer l'accès à Cosmos sans notre accord écrit.

8. Disponibilité du service

Nous faisons notre possible pour maintenir Cosmos disponible, mais le service (en particulier certaines fonctionnalités encore en bêta, comme Voice AI) peut être interrompu pour maintenance, mis à jour, ou en cas d'incident, y compris chez nos prestataires tiers (hébergement, fournisseurs d'IA, paiement).

9. Résiliation

Tu peux supprimer ton compte à tout moment depuis ta page Profil, ce qui met fin immédiatement à ton accès et entraîne la suppression de tes données conformément à notre politique de confidentialité. Nous pouvons suspendre ou résilier l'accès d'un compte en cas de violation manifeste de ces conditions.

10. Limitation de responsabilité

Cosmos est fourni « en l'état ». Dans la limite permise par la loi, nous ne pourrons être tenus responsables des dommages indirects résultant de l'utilisation du service, y compris ceux liés à l'usage de contenus générés par IA ou à une indisponibilité temporaire du service ou de ses prestataires tiers.

11. Modifications des conditions

Ces conditions peuvent être mises à jour pour refléter l'évolution du service. La date de dernière mise à jour en haut de cette page fait foi ; en cas de changement important, nous t'en informerons.

12. Droit applicable

Ces conditions sont régies par le droit français. Tout litige relève, à défaut de résolution amiable, des juridictions compétentes.

13. Contact

support@cosmosapp.dev